Conditions générales de la HEPLA GmbH (en vigueur en juin 2026)

Préambule

La HEPLA GmbH (ci-après : HEPLA) est engagée dans la fabrication et l'importation de produits promotionnels. HEPLA propose à ses clients professionnels des produits et services à l'achat sur www.hepla.de. Les présentes conditions générales (CG) régissent la relation commerciale de manière dérogeante ou complémentaire aux dispositions légales, qui s'appliquent par ailleurs de manière complémentaire.

1. Champ d'application

1.1 Ces CG s'appliquent exclusivement aux entrepreneurs, aux revendeurs professionnels et aux agences de publicité (ci-après : clients) au sens de l'article 14 du BGB. L'offre ne s'adresse pas aux consommateurs (§ 13 BGB).

1.2 Les CG s'appliquent à toutes les livraisons, prestations et offres de HEPLA, y compris pour les affaires futures. Les conditions d'achat ou d'affaires contraires ou complémentaires du client sont contestées ; elles ne deviennent partie intégrante du contrat que par accord écrit exprès. La version en vigueur au moment de la conclusion du contrat s'applique.

1.3 Tous les accords contractuels sont consignés par écrit dans les CG et la confirmation de commande.

2. Offres

2.1 Les offres et les prix sont sans engagement. Des modifications raisonnables en termes de forme, de couleur, de poids, d'exécution technique ou esthétique ainsi que des modifications de gamme sont réservées. Les descriptions de produits, les dimensions et les illustrations sont en partie basées sur les indications des fabricants, représentent des valeurs approximatives courantes dans le secteur et sont sans engagement.

2.2 En cas d'erreurs de calcul ou de confirmation, HEPLA se réserve le droit de corriger les prix jusqu'à la remise des marchandises.

3. Conclusion du contrat

3.1 HEPLA n'assume aucun risque d'approvisionnement. La conclusion du contrat est soumise à la bonne et ponctuelle auto-livraison par les fournisseurs, sauf si la non-livraison est imputable à HEPLA.

3.2 Les représentations de produits dans le catalogue ou la boutique en ligne (www.hepla.de) constituent des invitations sans engagement à soumettre une offre. Les commandes du client (par e-mail ou via la boutique en ligne) sont des offres contractuelles contraignantes, auxquelles le client est lié pendant 10 jours calendaires. Pour les commandes en ligne, la réception de la commande est confirmée automatiquement par e-mail ; cela ne constitue pas encore une acceptation.

3.3 Le contrat d'achat n'est conclu qu'avec la confirmation de commande de HEPLA par e-mail.

4. Prix, expédition, frais d'emballage et d'assurance

4.1 Tous les prix sont en EUR, hors TVA légale (actuellement 19 %). Ils sont valables jusqu'à révocation pour les commandes du catalogue ou de la boutique en ligne en vigueur et n'incluent pas les impressions publicitaires, sauf indication expresse dans l'offre.

4.2 La livraison s'effectue départ usine (EXW). Les frais d'expédition, de chargement, d'emballage et d'assurance sont à la charge du client. En cas de mise à disposition de grandes quantités de matériaux par HEPLA, celle-ci est autorisée à facturer immédiatement.

5. Conditions de paiement et conséquences du retard

5.1 Le paiement s'effectue par avance, virement ou prélèvement SEPA. HEPLA se réserve le droit d'exclure certains modes de paiement. Pour les nouvelles relations commerciales, la livraison se fait contre paiement anticipé.

5.2 Les paiements sont dus dans les 14 jours suivant la date de facturation.

5.3 En cas de détérioration significative de la situation financière du client ou de manquements à ses obligations financières, HEPLA peut adapter les conditions de paiement après la conclusion du contrat.

5.4 Les parts de coûts d'outillage sont payables à moitié à l'avance et à moitié lors de la présentation de l'échantillon, immédiatement et net.

5.5 En cas de retard de paiement, les intérêts de retard légaux s'appliquent. La revendication d'un dommage de retard plus élevé reste inchangée.

5.6 Un droit de compensation ou de rétention n'appartient au client qu'en cas de contre-demandes reconnues ou établies par un jugement dans le même rapport contractuel.

6. Modification de la base de calcul

6.1 En cas d'augmentations imprévisibles et non imputables des bases de prix (par exemple, matières premières, taux de change), HEPLA se réserve le droit d'un ajustement de prix raisonnable. Si l'augmentation dépasse 10 %, le client a le droit de se retirer.

6.2 Les modifications ultérieures après approbation d'impression à l'initiative du client (y compris les arrêts de production causés par cela) seront facturées séparément au client.

7. Livraison et réserve de livraison

7.1 Le mode et le moyen d'expédition sont à la discrétion de HEPLA. L'expédition se fait aux risques et frais du client (même en cas d'envois gratuits). Une assurance transport est souscrite aux frais du client, sauf accord contraire.

7.2 La force majeure, les grèves, les perturbations d'exploitation ou les pénuries de matériaux non imputables (y compris chez les fournisseurs) prolongent le délai de livraison de manière appropriée ou donnent à HEPLA le droit de se retirer.

7.3 Les délais de livraison commencent avec l'envoi de la confirmation de commande. Ils sont interrompus pendant la durée de l'examen des épreuves ou des échantillons par le client. Les demandes de modifications ultérieures du client déclenchent un nouveau délai de livraison. Les livraisons partielles et les prestations partielles sont autorisées à tout moment.

7.4 En cas de non-disponibilité ou de retards de livraison de plus de deux mois, HEPLA informe immédiatement le client. En cas de non-livraison, les contreparties déjà reçues sont remboursées.

8. Réserve de propriété

8.1 Les marchandises livrées restent la propriété de HEPLA jusqu'au paiement intégral de toutes les créances découlant de la relation commerciale en cours. Elles doivent être traitées avec soin par le client.

8.2 Les accès de tiers aux marchandises sous réserve (par exemple, saisies) ou les dommages doivent être signalés immédiatement à HEPLA par écrit. Le client supporte tous les coûts d'intervention et de dommages. En cas de retard de paiement persistant, HEPLA peut se retirer du contrat et exiger la restitution des marchandises.

8.3 Le client peut revendre les marchandises sous réserve dans le cadre de son activité commerciale normale. Il cède dès à présent toutes les créances en découlant à HEPLA à titre de garantie. Le client reste habilité à encaisser de manière révocable. En cas de retard de paiement, il doit divulguer les créances et débiteurs cédés, remettre tous les documents et informer les tiers débiteurs de la cession. HEPLA libère les garanties dès que leur valeur réalisable dépasse les créances de plus de 20 %.

8.4 Un traitement ou un mélange des marchandises sous réserve se fait toujours pour HEPLA. HEPLA acquiert une copropriété de la nouvelle chose au prorata de la valeur de la facture des marchandises sous réserve par rapport aux autres matières traitées.

9. Outils

Les outils et dispositifs restent la propriété exclusive de HEPLA, même si le client a payé des parts de coûts d'outillage ou si les articles sont protégés. À la fin de la collaboration, il n'existe aucun droit à un remboursement des coûts. HEPLA prend en charge les coûts courants d'entretien et de réparation des outils.

10. Responsabilité en cas de défauts (garantie), garanties écrites

10.1 Les écarts commerciaux ou techniquement inévitables en matière de couleur, de qualité, de matériau et de poids ne donnent pas lieu à des droits de défaut. Des livraisons supplémentaires ou inférieures jusqu'à 10 % sont autorisées pour des raisons techniques. Pour les articles en plastique, un taux de rebut allant jusqu'à 5 % de la quantité totale est techniquement justifié. Les écarts de couleur entre les modèles, les épreuves et l'impression finale ne donnent pas lieu à une responsabilité pour défaut.

10.2 Avec la déclaration de conformité à l'impression ou d'approbation, le risque de défauts visibles est transféré au client, sauf si ceux-ci ne sont apparus qu'au cours du processus de fabrication ultérieur.

10.3 Pour la résistance à la lumière ou les modifications de matériau (par exemple, caoutchoutage, laquage), la responsabilité n'est engagée que si les défauts étaient visibles avant le traitement lors d'un examen approprié par HEPLA.

10.4 La garantie est effectuée au choix de HEPLA par réparation ou livraison de remplacement. Une auto-exécution par le client ou des tiers est exclue ; les frais ne seront pas remboursés. La mise en service ou la consommation de marchandises contestées rend la réclamation sans objet. Des défauts partiels ne donnent pas droit à la contestation de la livraison totale, sauf si la livraison partielle est inutile pour le client. En cas de défauts matériels importants de la part du fournisseur, la responsabilité se limite à la cession des créances de HEPLA contre ces fournisseurs.

10.5 Les défauts ou les différences de quantité doivent être signalés à HEPLA par écrit dans les 5 jours ouvrables suivant la remise (en cas de défauts cachés, après découverte). Pour les retraits à l'usine, la mise à disposition est considérée comme remise. Le client supporte la charge de la preuve pour le défaut, le moment de la constatation et la rapidité de la réclamation.

10.6 Le délai de responsabilité pour défauts est d'un an à compter de la livraison départ usine. La responsabilité selon le point 11 reste inchangée.

10.7 Les présentations de produits dans le catalogue ou sur le site web ne contiennent aucune garantie. Les promesses de garantie nécessitent un accord écrit.

11. Responsabilité

11.1 HEPLA est pleinement responsable en cas d'intention, de négligence grave, de dol, de violation de la vie, du corps ou de la santé, ainsi que selon des dispositions impératives telles que la loi sur la responsabilité du fait des produits.

11.2 En cas de négligence simple, HEPLA n'est responsable qu'en cas de violation d'obligations contractuelles essentielles (obligations cardinales), dont l'exécution rend possible la bonne exécution du contrat. La responsabilité est alors limitée au dommage prévisible et typique du contrat.

11.3 En cas de violation légèrement négligente d'obligations contractuelles non essentielles, la responsabilité est exclue à l'égard des entrepreneurs.

11.4 Une responsabilité plus étendue est exclue, indépendamment de la nature juridique de la demande (y compris les demandes délictuelles).

11.5 Ces limitations de responsabilité s'appliquent également à la responsabilité personnelle des employés, collaborateurs et agents d'exécution de HEPLA.

12. Corrections et épreuves

12.1 Les modifications causées par des modèles illisibles ou des demandes ultérieures du client seront facturées en fonction du temps de travail. Le client doit vérifier les épreuves et les renvoyer après approbation. HEPLA n'est pas responsable des erreurs négligées par le client.

12.2 Les instructions ou modifications téléphoniques doivent être confirmées par le client par écrit. Si le client renonce à une épreuve, HEPLA n'est responsable des erreurs typographiques qu'en cas d'intention ou de négligence grave.

12.3 HEPLA n'est pas tenue de produire des épreuves. Aucune responsabilité n'est assumée pour la conception des modèles fournis.

13. Fourniture de matériaux

Le matériel fourni par le client doit être livré franco de port à HEPLA. La réception des marchandises est confirmée sans garantie quant à l'exactitude de la quantité. En cas de traitement incorrect du matériel fourni, la responsabilité pour le matériel lui-même (valeur du matériel) est exclue ; la responsabilité de HEPLA se limite exclusivement à la réexécution de la prestation de traitement. Le matériel d'emballage et les déchets restent la propriété de HEPLA.

14. Droits d'auteur, droits d'utilisation

14.1 Les droits d'auteur et d'utilisation sur les croquis, designs, originaux et modèles créés par HEPLA restent la propriété de HEPLA.

14.2 Les moyens de production (films, plaques d'impression, écrans, outils, etc.) restent la propriété de HEPLA. Les modèles fournis par le client ne seront renvoyés que sur demande expresse, mentionnée dans la commande.

14.3 Le client garantit que ses modèles ne violent aucun droit de tiers. HEPLA n'est pas responsable des violations de droits qui résultent d'instructions, de dessins ou d'informations fournies par le client.

14.4 Le client doit informer HEPLA immédiatement de toute réclamation de tiers pour violation présumée de droits.

14.5 Le client dégage HEPLA de toutes réclamations de tiers pour violations de droits en rapport avec la commande donnée, à première demande.

15. Boutiques gérées par HEPLA pour les clients (boutiques de revendeurs)

15.1 HEPLA propose aux clients (revendeurs) la mise à disposition d'une boutique en ligne personnalisable pour leurs clients finaux (« boutique de revendeur ») en option. L'utilisation est soumise à ces conditions.

15.2 L'exploitation de la boutique de revendeur est une prestation gratuite et volontaire de HEPLA. HEPLA n'est pas responsable, sauf en cas d'intention ou de négligence grave, des pannes, défauts ou pertes de données et peut suspendre le service avec un préavis raisonnable.

15.3 L'ouverture ne crée aucune relation de représentation, de représentant commercial, d'emploi ou d'exclusivité.

15.4 Le revendeur est seul responsable des contenus statiques (CG, mentions légales, protection des données, etc.). Les modèles fournis par HEPLA servent de soutien, sont sans engagement et ne constituent pas un conseil juridique ; aucune responsabilité n'est engagée à cet égard.

15.5 Le revendeur s'assure de posséder tous les droits d'utilisation sur les contenus téléchargés (logos, images, marques) et dégage HEPLA de toute réclamation de tiers à cet égard, y compris les frais de défense juridique.

15.6 Le revendeur est seul responsable des descriptions de produits, des prix et des déclarations publicitaires dans la boutique et dégage HEPLA de toute réclamation de tiers en matière de concurrence ou de droits de protection.

15.7 Le revendeur fixe de manière autonome les prix de vente aux clients finaux. HEPLA facture au revendeur uniquement selon les conditions convenues entre HEPLA et le revendeur (prix d'achat revendeur).

15.8 Les commandes des clients finaux constituent des contrats juridiques entre le client final et le revendeur. Elles sont automatiquement ou après approbation par le revendeur transmises à HEPLA pour exécution. Le revendeur doit accepter ou refuser les commandes dans un délai raisonnable ; une auto-exécution ou une transmission à des tiers est exclue. En cas de manquement fautif, le revendeur est responsable de la perte de chiffre d'affaires, et HEPLA peut suspendre la boutique sans préavis.

15.9 Les réclamations des clients finaux, les défauts de paiement, le vol d'identité ou les annulations tardives ne libèrent pas le revendeur de son obligation de paiement envers HEPLA pour les commandes approuvées. Les dispositions générales de ces CG s'appliquent également en matière de garantie et de responsabilité. Une compensation avec des demandes reconventionnelles contestées est exclue.

15.10 HEPLA traite les données personnelles des clients finaux en tant que sous-traitant (art. 28 RGPD). Le revendeur reste responsable sur le plan de la protection des données. À la demande, un contrat de sous-traitance séparé (AVV) sera conclu.

15.11 Le revendeur peut mettre fin à l'exploitation de la boutique à tout moment sans préavis et sans motif.

16. Dispositions finales

Le droit de la République fédérale d'Allemagne s'applique, à l'exclusion de la convention des Nations Unies sur les contrats de vente. Le tribunal compétent pour tous les litiges est le siège social de HEPLA à 34576 Homberg (Efze).